Politique de confidentialité
Dernière mise à jour : octobre 2026.
Chez ACMOTOS, nous traitons vos données personnelles pour vous servir et vous livrer ce que vous achetez, et uniquement aux fins que nous vous expliquons ici. Cette politique respecte le règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et la loi organique espagnole 3/2018 relative à la protection des données (LOPDGDD).
1. Responsable du traitement
- ACM BIKEPARTS, S.L. (ACMOTOS), NIF B13995964
- Avenida Meridiana 88, local 1, 08018 Barcelona (Espagne)
- E-mail : info@acmotos.com · Téléphone : +34 931 83 88 33
Pour toute question concernant vos données, écrivez-nous à info@acmotos.com.
2. Quelles données nous traitons, à quelles fins et pendant combien de temps
| Finalité | Données | Base légale | Durée |
|---|---|---|---|
| Gérer vos commandes : paiement, livraison, facture, retours et garantie | Nom, coordonnées, adresses, numéro d'identification fiscale (numéro de TVA intracommunautaire, ou NIF pour une entreprise espagnole) si vous demandez une facture au nom d'une entreprise, produits achetés et données de paiement (nous ne conservons pas les données de votre carte : elles sont traitées par la passerelle de paiement) | Exécution du contrat et respect d'obligations légales (fiscales, comptables et de consommation) | Pendant toute la durée de la relation puis 6 ans pour la documentation comptable et fiscale, ainsi que pendant la durée de la garantie légale |
| Votre compte client (commandes, adresses, favoris, garage de motos, AC Coins) | Données d'inscription et celles que vous ajoutez | Votre demande lors de la création du compte et, pour ce qui concerne vos achats, l'exécution du contrat | Jusqu'à ce que vous supprimiez le compte ou que vous nous le demandiez |
| Connexion avec Google ou Facebook | Nom et adresse e-mail que ce réseau nous transmet | Votre consentement, lorsque vous choisissez ce mode de connexion | Tant que vous conservez le compte |
| Répondre à vos demandes (formulaire, e-mail, téléphone, WhatsApp ou chat) | Coordonnées et ce que vous nous communiquez | Votre consentement et, s'il s'agit d'une commande, l'exécution du contrat | Le temps nécessaire pour vous répondre et jusqu'à 2 ans après |
| Vous envoyer la newsletter avec nos nouveautés et nos offres | Nom et adresse e-mail | Votre consentement, que vous pouvez retirer à chaque envoi ou depuis votre compte | Jusqu'à votre désinscription |
| Si vous êtes client, vous envoyer par e-mail des nouveautés et des offres sur des produits similaires à ceux que vous nous avez achetés | Nom, adresse e-mail et vos achats | Intérêt légitime (article 21.2 de la loi espagnole 34/2002 sur les services de la société de l'information). Vous pouvez vous y opposer à chaque envoi ou depuis votre compte | Jusqu'à ce que vous vous y opposiez |
| Vous demander votre avis sur ce que vous avez acheté et le publier | Nom, commande et avis, avec ses photos si vous en ajoutez. Seuls votre prénom et l'initiale de votre nom de famille sont publiés | Intérêt légitime pour vous le demander ; votre consentement pour le publier | Tant que l'avis est publié ou jusqu'à ce que vous nous demandiez de le retirer |
| Programme AC Coins, si vous y participez | Vos achats et votre solde d'AC Coins | Les conditions du programme, que vous acceptez en y participant | Tant que vous participez ; le solde expire selon les conditions du programme |
| Sécurité et prévention de la fraude | Adresse IP, données du navigateur et du paiement | Intérêt légitime à protéger la boutique et les clients | Le temps nécessaire à cette fin |
| Mesure d'audience et publicité | Données de navigation au moyen de cookies | Votre consentement | Selon la politique de cookies |
Dans les newsletters, nous mesurons si elles sont ouvertes, quels liens sont cliqués et si vous achetez après avoir cliqué sur l'un d'eux, afin de savoir ce qui vous intéresse et de ne pas vous envoyer ce qui ne vous sert pas. Pour choisir ce que nous vous envoyons, nous tenons également compte de ce que vous avez acheté. Si vous ne souhaitez pas les recevoir, vous pouvez vous désinscrire à chaque envoi.
Les données indiquées comme obligatoires dans chaque formulaire sont nécessaires à cette fin : sans elles, nous ne pourrons pas, par exemple, vous livrer une commande. Nous ne prenons pas de décisions automatisées qui vous affectent de manière significative.
3. Qui reçoit vos données
Nous ne vendons pas vos données. Nous ne les partageons que lorsque c'est nécessaire pour vous fournir le service ou lorsque la loi l'exige :
- Entreprises de transport et notre plateforme de gestion des expéditions (Outvio), pour vous livrer la commande : nom, adresse, téléphone et e-mail.
- Établissements de paiement : la passerelle de paiement de notre banque (Redsys) pour les paiements par carte, et PayPal si vous payez avec PayPal.
- Administrations publiques, juges et forces de l'ordre, lorsque la loi l'exige.
Par ailleurs, nous travaillons avec des prestataires qui traitent des données pour notre compte, dans le cadre d'un contrat qui les oblige à les protéger et à ne les utiliser que pour ce que nous leur confions : hébergement du site (Vultr, avec des serveurs dans l'Union européenne), messagerie électronique (Google), envoi des newsletters (Amazon Web Services, avec des serveurs en Irlande), service client (Intercom), saisie automatique des adresses et protection contre les envois automatisés (Google), modération et traduction des avis à l'aide de l'intelligence artificielle (OpenAI), et mesure d'audience et publicité (Google et Meta), ces deux derniers uniquement si vous acceptez leurs cookies.
Certains de ces prestataires sont établis aux États-Unis. Dans ce cas, le transfert est encadré par le cadre de protection des données UE-États-Unis ou par les clauses contractuelles types approuvées par la Commission européenne.
4. Vos droits
Vous pouvez exercer à tout moment vos droits d'accès, de rectification, d'effacement, d'opposition, de limitation du traitement et de portabilité, et retirer le consentement que vous nous avez donné, sans que cela n'affecte les traitements effectués auparavant.
- Depuis votre compte, dans « Confidentialité », vous pouvez télécharger une copie de vos données et modifier vos préférences en matière de cookies ; dans « Informations du compte », vous pouvez les corriger.
- Pour tout le reste, écrivez-nous à info@acmotos.com avec pour objet « Protection des données », ou par courrier postal à l'adresse indiquée ci-dessus. Si nous avons des doutes raisonnables sur votre identité, nous pourrons vous demander de la justifier.
Nous vous répondrons dans un délai d'un mois. Si vous estimez que nous n'avons pas traité correctement vos données, vous pouvez introduire une réclamation auprès de l'Agence espagnole de protection des données (www.aepd.es).
5. Mineurs
Pour acheter chez ACMOTOS, vous devez avoir 18 ans ou plus. Nous ne collectons pas sciemment de données concernant des mineurs de moins de 14 ans.
6. Sécurité
Nous appliquons des mesures techniques et organisationnelles pour protéger vos données : connexion chiffrée sur l'ensemble du site, accès restreint aux systèmes et sauvegardes. Nous vous demandons de conserver votre mot de passe en lieu sûr et de ne pas le partager.
7. Modifications de cette politique
Nous pouvons mettre à jour cette politique pour l'adapter à des évolutions légales ou de nos services. Si la modification est importante, nous vous en informerons.